Documentation de la journée : "Le cumul d’activités dans les secteurs artistiques" (déc. 2009)

 

LE CUMUL D’ACTIVITES DANS LES SECTEURS ARTISTIQUES :
MODALITES ET CONSEQUENCES

Mercredi 2 décembre à Paris
A l’Alhambra, 21 rue Yves Toudic - 75010 Paris (M° République)

Pour leur 12e journée d’information juridique, les centres de ressources du spectacle vivant : CND, CnT, HorsLesMurs, Irma et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques) s’intéressent au cumul d’activités, ses modalités et conséquences, dans les secteurs artistiques.

La question de la structuration des activités artistiques, traitée lors de la précédente journée d’information, a conduit au constat suivant : certains professionnels vivent des situations de pluriactivité dont les modalités en termes de droit du travail et les effets sur la protection sociale (assurance chômage, formation, retraite) sont divers, complexes et souvent méconnus.

Un premier atelier, traitant de l’intermittence et du cumul d’activités, clarifie les situations, les conditions et conséquences dans lesquelles peut (ou non) s’opérer cet exercice simultané de plusieurs fonctions au regard des annexes VIII et X.

Le second atelier s’intéresse au cumul de statuts aussi variés que ceux d’auteur, travailleur indépendant, fonctionnaire ou salarié du régime général. Quelles sont les conséquences de l’agrégat de régimes sociaux distincts ?

Ci-dessous seront prochainement proposés en téléchargement tous les documents relatifs à la journée : supports d’intervention, lexique, bibliographie, tableaux... ainsi que le compte-rendu de l’ensemble des échanges

:: Documents généraux

• Présentation et programme de la journée 
• Lexique
• Bibliographie complète
• Compte rendu (à venir)

:: Fiches pratiques

• Fiche pratique : La facturation
• Fiche pratique : L’immatriculation et l’identification des activités professionnelles
• Fiche pratique : La note d’auteur (à venir)

:: Supports de présentation

• Présentation du Pôle Emploi CNCS : Les règles et conséquences du cumul d’activités au regard de l’allocation chômage

:: Programme

9h00 : Accueil des participants

9h45 : Introduction

10h-12h30 : Atelier 1 - Intermittence du spectacle et cumul d’activités

• Que dit le droit du travail ?
• Les règles et conséquences d’un cumul au regard de l’assurance-chômage
• Les effets en termes de sécurité sociale, droits à la formation, retraite
• Et en situation de transition ?

• Questions du public

12h30-13h30 : Déjeuner libre

13h45-16h30 : Atelier 2 - Cumul d’activités dans diverses situations professionnelles

• L’auteur et ses activités annexes
• Le travailleur indépendant
• Fonctionnaire et activités privées
• Retraité et reprise d’activités
• Salarié du régime général et multiactivité

• Questions du public