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L’organisation d’événements artistiques : gestion des risques et responsabilités (janv 2011)

   
 
13è journée d’information juridique des centres de ressources du spectacle vivant (CND, CnT, HorsLesMurs, Irma), avec le CIPAC, proposée le 14 mars 2011 à l’Alhambra (Paris 10è)
 
   



L’ORGANISATION D’EVENEMENTS ARTISTIQUES :
GESTION DES RISQUES ET RESPONSABILITES
Lundi 14 mars 2011

A l’Alhambra, 21, rue Yves Toudic - 75010 Paris (M° République)
9h00 à 16h30

Pour leur 13e journée d’information juridique, les centres de ressources du spectacle vivant : CND, CnT, HorsLesMurs, Irma et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques) se sont intéressés, à partir d’exemples pratiques, à la gestion des risques et responsabilités lors de l’organisation d’événements artistiques.

Vous trouverez ci-après le programme détaillé de cette journée d’information destinée aux professionnels, ainsi que la documentation produite sur le sujet. Le compte rendu est désormais également en ligne.

:: Documents généraux

:: Fiches pratiques

Autres liens :

:: Supports d’intervention

:: Programme


 
Atelier 1 : Accueil du public, sécurité des lieux et des biens
  • Quelles règles en matière d’accueil du public, dans des établissements destinés à l’accueil du public ou dans d’autres lieux ?
  • Qui est responsable à l’égard du public : le producteur, l’organisateur, les partenaires... ?
  • Comment assurer la sécurité des biens : transport des oeuvres, des décors, des costumes... ?
  • Quelles assurances ?
Intervenants : Me Éric Baron, avocat au barreau de Paris - Cabinet Baron ; Yann Métayer, consultant / formateur – Baya (audits et conseils) et Artek (formations) ; Stéphane Mohr, directeur technique du festival Furies (Châlons-en-Champagne) et régies en espace public ; Jean-Louis Ricot, ancien directeur des risques spéciaux en assurance. Modération : Gentiane Guillot, HorsLesMurs

Atelier 2 : « Acteurs » de l’événement artistique : qui est responsable ?

  • Organisateurs, diffuseurs, producteurs, artistes, techniciens, travailleurs indépendants, prestataires, bénévoles, stagiaires... :
  • Quelles mesures mettre en oeuvre pour la sécurité des personnes participant à l’événement artistique ?
  • Qui est responsable en cas d’incident ?
  • Quelles responsabilités en matière de droit social ?
  • Peut-on limiter sa responsabilité par le biais d’un contrat ?
Intervenants : Pierrette Devineau, directrice générale et co-directrice artistique de Paris Jazz Festival ; Fabrice Guillot, chorégraphe de la Compagnie Retouramont ; Cybèle Panagiotou, chargée des affaires administratives et juridiques au Palais de Tokyo, site de creation contemporaine ; Me Clarisse Surin, avocat au Barreau de Paris ; Agnès Toullieux, chef du Bureau de l’emploi du spectacle vivant à la Direction Générale de la Création Artistique - ministère de la Culture et de la Communication. Modération  : Emilie Lethoër, Centre national du théâtre




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