Il s’agit principalement de favoriser l’accès à l’emploi culturel comme élément d’insertion au travers du contrat d’accompagnement à l’emploi (CAE) ou de faciliter le retour à l’emploi de personnes bénéficiant déjà d’aides publiques par le contrat d’avenir (CA).
Les contrats pourront être conclus pour pourvoir, notamment, les emplois de médiation culturelle, d’accueil et d’accompagnement pour aider à formaliser des projets culturels, de développement territorial, pour un tourisme culturel, en liaison étroite avec les acteurs du service public de l’emploi.
La
circulaire SG-DDAI n°2009/001 relative à la mise en œuvre du plan de mobilisation pour l’emploi dans le secteur culturel détaille ainsi
- le cadre de mise en oeuvre des CA et CAE pour les secteurs culturels
- les actions prioritaires à mener pour favoriser l’insertion professionnelle des personnes éloignées de l’emploi dans les secteurs de la culture
- les profils et compétences des personnes visées
- le type d’employeurs potentiels.
Doivent notamment être privilégiés :
- l’emploi durable (potentiel de pérennisation du poste)
- le recrutement local de jeunes en difficulté professionnelle
- l’accès à l’emploi des personnes handicapées dans le secteur culturel
Il s’agit de soutenir des structures participant à la mise en oeuvre des politiques culturelles, notamment sur les thématiques suivantes :
- éducation artistique et culturelle
- démocratisation de la culture, auprès des publics éloignés de l’offre culturelle (quartiers urbains sensibles...)
- développement local en milieu rural
- accès à la culture des personnes handicapées, hospitalisées...
En ce qui concerne le spectacle vivant, la circulaire précise que les emplois aidés ne devront pas pousser à la création de structures qui ne seraient pas en mesure d’assurer leur pérennité, ni "
générer un effet de substitution à l’emploi artistique" : "
les emplois aidés ne doivent en aucun cas être créés en faveur de l’emploi artistique (...). En revanche, le recours aux contrats aidés peut, le cas échéant, utilement contribuer à la sécurisation des parcours professionnels des artistes et techniciens en facilitant la reconversion ou la réorientation"
En annexes de la circulaire :
A noter, l’instruction DGEFP n°2009-10 du 30 mars 2009 relative au plan de relance des contrats aidés fixe à 90% (contre 70% auparavant) la
prise en charge par l’Etat des CAE .