Vie institutionnelle

:: Liens utiles

• aux organigrammes des différentes directions
• aux statistiques publiées par le Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS), et notamment les Chiffres clefs de la vie culturelle, édition 2008

• aux différents rapports et études, dont les derniers numéros de la collection Repères
  • Repères n° 3 : Les principaux réseaux et programmes financés par le ministère
  • Repères n° 4 : Les publics du spectacle vivant

Textes de référence 

• Circulaire relative à la Charte des missions de service public pour le spectacle vivant, (oct 1998)
• Circulaire du ministère de la Culture « Aide apportée aux compagnies dramatiques professionnelles pour leurs activités de création et de diffusion  » (mai 1999)
• Circulaire du ministère de la Culture relative au soutien à des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences (janv 2006)
• Circulaire du 1er Ministre relative aux subventions de l’Etat aux associations et conventions pluriannuelles d’objectifs (janv 2007)
• Circulaire du ministère de la Culture relative au financement public et à l’emploi dans le spectacle vivant (mars 2007)
• Circulaire relative au refus d’aides publiques en cas d’infraction à la législation sur la répression du travail illégal dans le spectacle vivant (mars 2007)
• Circulaire relative à la délivrance des licences d’entrepreneurs de spectacles (oct 2007)

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