Fiches pratiques

Note : les fiches pratiques HorsLesMurs sont mises à disposition sous contrat Creative Commons

:: Technique et sécurité 

• Réglementation de sécurité : ERP & espace public (mars 2007)
• Réglementation applicable aux chapiteaux, tentes et structures (oct 2007)
• Les conditions d’utilisation d’animaux dans le spectacle (2002)
• Modalités d’adhésion à la charte « Droit de cité pour le cirque » (2002) 

:: Gestion associative

• Secteur culturel : subventions ou marchés publics ? (jan 2012)
• Constituer une association loi 1901 (2001)
• La responsabilité des dirigeants d’associations loi 1901 (2001)
• La licence d’entrepreneur de spectacles (2001)
• Les marchés publics (2006)
• Le contrat de volontariat associatif (avril 2008) 

:: Gestion sociale et administrative 

• La facturation (mars 2010)
• L’immatriculation et l’identification des activités professionnelles (mars 2010)
• Contrôles sociaux et fiscaux : comment s’y préparer ? (fév 2009)
• Le régime d’assurance chômage des intermittents du spectacle (déc 2011)
• Simulation du calcul de l’allocation chômage des intermittents du spectacle (déc 2011)
• Assurance chômage : rappel de l’incidence des périodes de travail à l’étranger (mars 2007)

Voir aussi l’ espace documentaire en ligne :

• Contrôles sociaux et fiscaux

:: Structuration

Voir les espaces documentaires en ligne :

• Pépinières, couveuses, accompagnement de projets
• Mutualisation et coopératives

:: Fiscalité

• Les régimes particuliers de TVA dans le spectacle vivant (jan 2012)
• La retenue à la source sur les représentations à l’étranger et les droits d’auteur (juil 2010)
• TVA sur les spectacles fournis en France par une entreprise étrangère (juin 2008)
• TVA sur les subventions (juil 2008)
• Les nouvelles règles de déduction de la TVA (déc 2007)

:: Droits d’auteur

• La note de droits d’auteur (2011)
• Paiement des droits d’auteur sur un spectacle de rue ou de cirque (avr 2008)
• Les bases du droit d’auteur (2001)
• Les droits des artistes-interprètes : les droits voisins (2001)
• Enregistrer un spectacle : quelques points de repère (2001)

:: Politiques publiques

• Politique de la Ville : les interlocuteurs (juin 2009)
• Financements au titre de la Politique de la Ville de structures rue et cirque (juin 2009).
  Fiche statistique

Voir aussi le compte-rendu de journée d’information HorsLesMurs :

• Monter un projet dans le cadre de la Politique de la ville

Voir aussi les espaces documentaires en ligne :

• Implantation sur un territoire
• Politique de la Ville & culture

:: Communication et diffusion

• Les relations presse d’une compagnie (mars 2007)
  Le dossier de création (nov 2007)

:: Accompagnement et financements

• Les dispositifs de financement ouverts aux arts de la rue et aux arts du cirque (fév 2009)
• Les dispositifs de financement spécifiques aux arts de la rue (fév 2009)
• Les dispositifs de financement spécifiques aux arts du cirque (fév 2009)

Voir aussi l’outil en ligne : 

• Calendrier des dispositifs de soutien nationaux

:: Formation

• La formation professionnelle continue pour les intermittents du spectacle (mai 2008)

:: Monter un projet "arts du cirque"

• Éducation artistique et culturelle : monter un projet (août 2007)
• Éducation artistique et culturelle : guide à l’attention des artistes et professionnels de la Culture (août 2007)
• Éducation artistique et culturelle : guide à l’attention des enseignants et professionnels de l’Éducation (août 2007)
• Éducation artistique et culturelle : guide à l’attention des collectivités (août 2007)

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Voir aussi :

• tous les comptes-rendus
• tous les outils en ligne